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11-08-2011

L'affaire James CASH / The Sentinel :

Rebondissement du procès contre les studios Paramount, trois juristes assignés en responsabilité professionnelle

 

      par  P.G. Williams

Série TV The Sentinel 1ère diffusion en France en 2000:   Un ex soldat de l'armée américaine doté d'hypersens

 

Quelques vues de la série The Sentinel dont la diffusion a duré plus de huit ans en France sur plusieurs chaînes nationales

 

 

 

 

 

 

"He'is a Cop with an incredible genetic advantage" (C'est un     flic avec un incroyable avantage génétique - ses hypersens).



Après  une longue procédure de six années pour contrefaçon de personnage - 1ère instance et appel - Gérard CAMBRI a assigné deux cabinets d'avocats et une SCP d'avoués pour faute professionnelle grave :

Le cabinet Henri leclerc et associés

(barreau de Paris)

Maître Gilles ANTONMARCHI

(barreau de Bastia)

Les avoués  DUBOSCQ et PELLERIN

(chambre des avoués de Paris)

 

Démarrée au Tribunal de Grande Instance de Paris, cette affaire s'est poursuivie jusqu'en 2008, époque à laquelle Gérard CAMBRI s'est vu débouté pour la seconde fois de ses demandes en réparation pour la contrefaçon de son personnage James  CASH.

Ayant accumulé de nombreux indices et preuves du plagiat de son personnage, l'auteur pensait gagner ce procès dès la fin de 1ère instance. Ses deux avocats l'avaient d'ailleurs rassuré : « Nous avons d’excellentes raisons de croire en ce dossiers, lui avaient-ils affirmé. ». 

N’étant pas juriste, CAMBRI les avait crus sur parole, d’autant que le simple bon sens indiquait que tous les atouts était réunis pour faire la preuve que le héros de la série télévisée incriminée, James ELLISON, avait bien été copié sur son personnage James CASH.

Deux héros quasi identiques

L’acte d’assignation, d’ailleurs, mentionnait avec justesse : « La diffusion française de la série TV américaine a permis de constater avec la stupeur que l’ont peut imaginer, que The Sentinel mettait en scène un personnage principal, James ELLISON, dont les caractéristiques étaient exactement les mêmes que celles qui font l’originalité de James CASH, au point qu’il existe une quasi identité entre eux. »

Le site http://jamescash.gerardcambri.com en dit long sur les stupéfiantes ressemblances entre ces deux personnages de fiction.

Deux petits paragraphes, dans les  conclusions écrites par ses avocats, avaient fini par intriguer Gérard Cambri : « Aux termes de l’article L.113-2 du Code de la propriété intellectuelle, est dite composite l’oeuvre nouvelle dans laquelle est incorporée une oeuvre préexistante, sans la collaboration de cette dernière. 

Or, la série CASH a servi de modèle à la série The Sentinel qui en reprend tous les éléments originaux, sans que Gérard CAMBRI en ait jamais été averti. »

C’était le grain de sable qui vient coincer les engrenages de la machine pourtant bien réglée !

En effet, alors que tout au long  des soixante-dix pages de conclusions, l’auteur français démontrait la contrefaçon de James CASH avec 70 points de similitudes, ses avocats avaient pris un autre chemin. 

La fausse note grinçante

Dans ce que les juristes appellent le « dispositif », une sorte de résumé de tous les arguments, on trouve les demandes suivantes : « DIRE ET JUGER que la série The Sentinel est œuvre composite réalisée à partir de la série littéraire CASH, œuvre de Monsieur CAMBRI, incorporée sans le consentement de ce dernier et donc en fraude de ses droits d’auteur, DIRE ET JUGER que Monsieur CAMBRI doit être considéré comme co-auteur de la série The Sentinel. »

Ce qui n’avait rien à voir avec la demande constante de l’auteur sur le plagiat de son personnage. Pire, il n’a pas un seul instant été fait mention du personnage James CASH dans le dispositif, à l'encontre de tout cohérence !

Mais il était trop tard, les dés étaient jetés. Le président de la Cour d’appel, M. CARRE-PIERRAT, très embarrassé, semble-t-il, d’avoir à débouter l’auteur de James CASH, en a longuement expliqué les raisons dont voici un court extrait : « Considérant que le personnage James CASH présente une originalité qui rend l’œuvre de Gérard CAMBRI éligible à la protection du Code de la propriété intellectuelle, qu’effectivement le personnage James ELLISON possède certaines caractéristiques  attribuées à James CASH, notamment en ce qu’il est doté d’hypersens. Mais considérant qu’une telle approche ne saurait laisser croire que la série télévisuelle en a intégré l’ensemble des éléments originaux caractéristiques de la série littéraire…Rejette les demandes de Gérard CAMBRI. » Autrement dit, ll'unique demande qui a été faite par les avocats, relative à l’œuvre composite !!!  

L'irréparable faute des avocats

Or, pour que la demande relative à l'oeuvre composite prenne effet, il aurait fallu que la série The SENTINEL soit en tous points identique à la série littéraire CASH. Ce qui n'est évidemment pas le cas et ne l'est pratiquement jamais dans la généralité des cas.

L'unique demande de ses avocats n'avait donc aucune chance d'être prise en considération.

Gérard CAMBRI s’est alors lancé dans l’étude du code de la propriété intellectuelle et  du code civil. « Mes avocats, dit-il, m’ont fourvoyé dans une impasse et à cette époque je ne pouvais pas comprendre exactement ce qui se faisait, en des termes pratiquement incompréhensibles pour les non juristes, le jargon des avocats et des juges» 

Il a donc assigné avocats et avoués, ces derniers assurant avec véhémence qu’ils n’y sont pour rien, alors qu’ils étaient tenus d’avertis l’auteur qu’il n’avait aucune chance de gagner la procédure avec pour seule demande l’œuvre composite, sans même que son argumentation développée tout au long de ses conclusions soit reportée au dispositif : le plagiat de son personnage James CASH.

                                                                       P.G. Williams

                                                                   


Série littéraire CASH 1ère diffusion en France en 1980: un ex GI américain avec d'incroyables hypersens

 

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